Archives par auteur Edouard BARON
Souscription conjointe avec dénouement au second décès
C’est la formule la plus couramment demandée par les souscripteurs partisans de la cosouscription. Les [...]
Répartition dans les contrats de prévoyance
- Attente d’un effet de levier financier Pour une dépense modique, le dénouement du contrat [...]
Rentabilité de l’assurance-vie
Il y a lieu de distinguer la rentabilité des contrats en fonction des engagements contractés [...]
Souscription conjointe avec dénouement au premier décès
Evite de soumettre les capitaux décès à l’arrêt Praslicka. Le contrat se dénoue dans les [...]
Que veut dire « absence d’aléas » ?
Si au dénouement du contrat par le décès du souscripteur-assuré, l’avantage du bénéficiaire était acquis [...]
Plusieurs couches de frais
L’assurance vie supporte plusieurs couches de frais, qui servent aussi bien à rémunérer l’assureur, le [...]
Particularités des contrats investis en actions
La loi de finances pour 2005 supprime les contrats DSK au profit des contrats NSK. [...]
Modalités de versement des primes
Tout preneur d’assurance, après avoir choisi le contrat qui lui convient, doit déterminer le mode [...]
Limite des montants investis sur les contrats d’assurance / Limite d’âge du souscripteur
- Limite des montants Si dans certains contrats de capitalisation, le législateur a fixé un [...]
Les types de contrats
- L’assurance vie monosupport Seul le fonds euro est disponible dans ce type de contrat. [...]
Les protagonistes
Le souscripteur (on l’appelle encore le contractant, l’adhérent ou le stipulant) : - celui qui [...]
Les options de gestion
Ces options permettent de réaliser des arbitrages programmés en fonction des performances des unités de [...]
Les opérations de gestion après la loi du 17 décembre 2007
- Les nouvelles modalités d’acceptation La loi clarifie les modalités de l’acceptation bénéficiaire en empêchant [...]
Les contrats à bonus de fidélité
La plupart des contrats à bonus de fidélité sont construits sur la base de l’article [...]
Les cas de disqualification civile
Les risques de remises en cause pour souscription excessive résultent essentiellement des actions que peuvent [...]
La réserve héréditaire est-elle menacée par l’assurance vie ?
En plaçant hors biens successoraux les capitaux issus des contrats d’assurance vie du défunt (article [...]
La représentation et l’assurance vie
La représentation ne joue pas de plein droit en assurance vie, au motif que celle-ci [...]
La recherche des bénéficiaires / Contrat en déshérence
Les assureurs ont l’obligation de s’informer du décès éventuel de leurs assurés. Ils ont pour [...]
La désignation bénéficiaire « mes héritiers »
Le terme « héritier » peut être interprété, depuis un arrêt de la Cour de [...]
L’obligation d’information envers les assurés
Il résulte de l’article L 132-5 du Code des assurances (article d’ordre public), l’obligation d’information. [...]
L’assurance vie universelle
Contrat mixte à terme indéfini Les contrats vie universelle sont apparus aux Etats-Unis dans les [...]
L’assurance vie entière
Contrat mixte à terme indéfini L’assurance vie entière prévoit le versement d’un capital certain au [...]
L’acceptation partielle des capitaux au décès de l’assuré
Introduction La loi du 23 juin 2006 offre la possibilité de cantonner, c’est-à-dire de choisir [...]
Investir des capitaux démembrés au sein d’un contrat d’assurance-vie
L’investissement de capitaux démembrés au sein d’un contrat est devenu un acte presque banal. Même [...]
Introduction aux assurances de personnes
Les compagnies d’assurances proposent 2 grandes catégories de contrats : - les contrats de prévoyance [...]
Gestion du contrat confiée à un mandataire
La gestion d’un contrat d’assurance peut-elle être confiée à un mandataire ? Ce dernier pourrait-il [...]
Fin de la distinction entre hommes et femmes le 21 décembre 2012
Dans un arrêt du 01 mars 2011, la Cour de Justice Européenne établit que « [...]
Durée du contrat
Parmi les mentions obligatoires prévues dans tout contrat d’assurance, doit figurer « le moment à [...]
1 Commentaire
Disponibilité de l’épargne acquise
Que l’acquisition d’un contrat d’assurance s’inscrive dans une stratégie de placement à long terme n’interdit [...]
Devoir d’information et de conseil
--> Dans une affaire, il a été reproché à une compagnie de ne pas avoir [...]
Déroger aux articles L 132-12 et L 132-13 du Code des Assurances
L’article L 132-12 du Code des Assurances précise que : « Le capital ou la [...]
Dénouement du contrat
Trois situations conduisent au paiement par la compagnie d’assurances de l’épargne acquise ou du capital [...]
Concernant les arrêts Praslicka et Bacquet : contrat non dénoué commun en biens (divorce et décès)
La Cour de Cassation a rendu un arrêt remarqué en matière de divorce à propos [...]
Changement de clause bénéficiaire par un assuré non protégé
Quels sont les moyens d’actions des héritiers pour contester tout changement tardif et douteux ? [...]
Capitalisation dans les contrats de vie
- Contrats d’assurance épargne Les contrats d’assurance vie, proposés par les compagnies d’assurances, ont subi [...]
La Société d’Exercice Libérale (S.E.L.)
Les lois qui ont donné la possibilité aux 28 professions libérales réglementées d’exercer dans le [...]
Une SARL pour gérer son patrimoine
Introduction Il est parfois opportun de créer une société pour acquérir ou gérer un patrimoine [...]
1 Commentaire
La location-gérance : solidarité fiscale
Le propriétaire d’un fonds de commerce qui donne celui-ci en location-gérance est assujetti à une [...]
Le Capital Asset Pricing Model
L’objectif du CAPM est de combiner un investissement sur un actif sans risque et sur [...]
Le modèle de marché et la diversification
Au fur et à mesure que l’on diversifie en ajoutant des valeurs à un portefeuille, [...]
L’Arbitrage Pricing Theory
L’APT procède d’un raisonnement d’arbitrage également utilisé dans la valorisation d’instruments à terme tels que [...]
Le bêta d’une action / L’alpha d’un gérant
Le bêta exprime la sensibilité des fluctuations de l’action à celle de l’indice. Il se [...]
Les fondements de la théorie moderne du portefeuille
La théorie de Markowitz s’est développée autour de 2 hypothèses, désormais centrales en finance : [...]
Le modèle de marché
Le modèle le plus connu pour décrire la rentabilité et le risque d’un investissement en [...]
Le ratio de Sharpe
Ce ratio est utilisé pour comparer le rapport performance/risque de plusieurs titres ou portefeuilles. Il [...]
Les stratégies de gestion
Chaque gérant de portefeuille a son propre style (culture financière, expérience…) pour sélectionner des titres. [...]
Les risques de la diversification internationale
Il existe pour l’essentiel 4 types de risques : - le risque de volatilité (pertes [...]
Démonstration de la réduction de risque par la diversification
L’inclusion de plusieurs titres dans un portefeuille réduit le risque de celui-ci par rapport au [...]
Calcul du risque d’un investissement
On peut assimiler le risque d’un investissement à la dispersion ou variabilité de sa rentabilité [...]
Proverbes boursiers
L’expérience étant souvent trop longue et surtout, dans ce domaine, trop onéreuse à acquérir, la [...]