Archives par tags: contrats
Assurance-vie : le prélèvement libératoire applicable aux contrats étrangers
Le régime d’imposition des rachats opérés sur un contrat d’assurance n’est pas le moindre des [...]
Les contrats d’assurance européens exonérés d’impôt sur le revenu
L’administration fiscale a modifié sa position et précise que les produits de bons ou contrats [...]
Contrats d’assurance et licenciement
En application de l’alinéa 2 de l’article 125-0 A du CGI, les produits des contrats [...]
Répartition dans les contrats de prévoyance
- Attente d’un effet de levier financier Pour une dépense modique, le dénouement du contrat [...]
Particularités des contrats investis en actions
La loi de finances pour 2005 supprime les contrats DSK au profit des contrats NSK. [...]
Introduction aux assurances de personnes
Les compagnies d’assurances proposent 2 grandes catégories de contrats : - les contrats de prévoyance [...]
Capitalisation dans les contrats de vie
- Contrats d’assurance épargne Les contrats d’assurance vie, proposés par les compagnies d’assurances, ont subi [...]
Critère de sélection des contrats d’assurance Madelin retraite et Madelin prévoyance
--> Sur la retraite Le contrat financier : sans garantie de table de mortalité 2014 [...]