Archives par tags: participation
Rentabilité de l’assurance-vie
Il y a lieu de distinguer la rentabilité des contrats en fonction des engagements contractés [...]
Les liquidités et titres de participation inscrits au bilan d’une société sont-ils exonérés d’ISF ?
Voir l’instruction fiscale du 12 janvier 2005 : 7 S-1-05 Voir l’instruction fiscale du 20 [...]
La participation aux acquêts
C’est le régime légal en Allemagne depuis le 01 juillet 1958 (on parle de communauté [...]
La participation aux bénéfices
Instituée par l’ordonnance du 17 août 1967 pour les entreprises de plus de 50 salariés, [...]
L’intéressement
Si le salarié ne se manifeste pas, la somme est versée dans le plan d’épargne [...]
L’Epargne Salariale : dispositif et outils
Il faut 1 salarié, du cash et du résultat. Les outils : PEE, PERCO, participation, [...]
Le traitement des minoritaires
--> Le rachat pur et simple de la participation minoritaire : généralement coût trop élevé [...]